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3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DES CONTENUS
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L'utilisation du SITE WEB ou de l'un quelconque de ses éléments à des fins commerciales ou illicites est strictement interdite. Toute utilisation non autorisée des informations contenues sur le SITE WEB, ainsi que les atteintes aux droits de propriété intellectuelle, peuvent donner lieu à des poursuites judiciaires et, le cas échéant, aux responsabilités qui en découlent.
Si l'utilisateur estime qu'un contenu du SITE WEB porte atteinte aux droits de tiers, il peut en informer la COMMERCE en envoyant un courriel à info@artandretro.com afin que la COMMERCE puisse analyser et évaluer la situation et, le cas échéant, prendre les mesures appropriées.
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Mise à jour : 28/10/2024